Crédits & Mentions légales
Editeur
Site édité par Terre de Scribes
Natalie CAHUZAC
1, chemin de Pierronnet
33640 PORTETS
Enregistrée sous le n° 75331099233
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État (Art L. 6352-12 du code du travail).
N° de SIRET : 452 024 078 00027
Code NAF : 8559B
Conception
Site réalisé par #V2
https://www.creav2.com
Hébergement
Site hébergé par IONOS
Droits de propriété intellectuelle
Le site web de TERRE DE SCRIBES est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, animations flash, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de TERRE DE SCRIBES, seul habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le compose, sur quel que support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite. TERRE DE SCRIBES décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés à son Site. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Mise à jour des informations
TERRE DE SCRIBES fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. Par conséquent, TERRE DE SCRIBES décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site.